· Succession · Lecture 4 minutes

Planification successorale avec un trust

Organiser sa succession tôt, c’est offrir de la clarté à sa famille et une orientation à son patrimoine. Ce qu’apporte un trust et les points clés de la planification.

Le bon moment, c’est tôt

Une succession ne se règle pas en un jour. C’est un processus qui s’étend souvent sur plusieurs années. Commencer tôt permet de garder toutes les options ouvertes et de prendre ses décisions sereinement. Les successeurs ont ainsi le temps de se préparer à leurs futures fonctions.

Une bonne planification s’articule sur deux plans. Le premier est la transmission ordonnée au fil des années. Le second prévoit l’imprévu. Lorsque les deux sont en place, la famille est en mesure d’agir en toute situation.

Plus de liberté grâce au nouveau droit successoral

Depuis le 1er janvier 2023, la Suisse applique un droit successoral révisé. La réserve héréditaire des descendants ne représente plus que la moitié de leur part légale, et les parents n’ont plus de réserve. Vous pouvez ainsi disposer librement d’une plus grande partie de votre succession.

Succession d’une personne mariée ayant des enfants

Réserves héréditaires et quotité disponible d’une personne mariée ayant des enfants
Part de la successionJusqu’en 2022Depuis 2023
Réserve du conjointun quartun quart
Réserve des enfantstrois huitièmesun quart
Quotité disponibletrois huitièmesla moitié
Depuis le 1er janvier 2023, vous pouvez disposer librement de la moitié de votre succession. Représentation simplifiée selon le droit successoral suisse.

Vous pouvez mettre à profit cette marge de manœuvre de manière ciblée, par exemple pour maintenir une entreprise dans une seule main ou pour avantager des personnes qui ne sont pas héritières légales. Un trust ne modifie pas les réserves héréditaires. Une bonne planification en tient donc compte dès le départ, afin que la structure soit pérenne.

Ce qu’un trust apporte à la succession

  • Unité

    Un trust préserve l’unité d’un patrimoine sur plusieurs générations, y compris d’une participation dans une entreprise. Propriété et direction peuvent alors être dissociées, de sorte que la famille reste unie, même si tous ses membres ne travaillent pas dans l’entreprise.

  • Aménagement

    Les prestations aux bénéficiaires peuvent être échelonnées dans le temps et adaptées aux étapes de la vie. Peuvent être bénéficiaires les enfants et petits-enfants, mais aussi d’autres personnes proches ou des organisations d’utilité publique. Les personnes sans descendants peuvent ainsi, elles aussi, organiser leur succession selon leurs souhaits.

  • Pérennité

    Le trust existe indépendamment du lieu de résidence des bénéficiaires. Pour les familles ayant des liens avec plusieurs pays, il instaure un cadre qui perdure par-delà les frontières et les générations.

Le dialogue en famille

La meilleure structure ne produit ses effets que si la famille la comprend. Parlez tôt de vos attentes et de vos valeurs, et écoutez ce qu’envisage la génération suivante. Expliquez vos choix si vous avantagez les bénéficiaires de manière différenciée, par exemple parce que tous ne travaillent pas dans l’entreprise. L’ouverture crée la confiance et prépare les successeurs à leurs responsabilités.

Une planification successorale complète

Un trust est un élément essentiel, mais rarement le seul. S’y ajoutent généralement un testament ou un pacte successoral pour le patrimoine situé hors du trust, un mandat pour cause d’inaptitude en cas d’incapacité de discernement et une vue d’ensemble ordonnée des actifs, des documents et des interlocuteurs. Comme les circonstances de la vie évoluent, il est judicieux de réexaminer la planification à intervalles réguliers.

Découvrez comment aborder votre succession étape par étape dans la rubrique Planifier. Ce qu’est un trust et qui y participe, nous l’expliquons dans l’article Qu’est-ce qu’un trust ?

Organiser ensemble votre succession

Nous examinons volontiers avec vous comment un trust peut soutenir votre succession, lors d’un premier entretien confidentiel, en personne à Zoug ou par téléphone.

Convenir d’un entretien